Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART DEC EAU CREASER
ART DEC EAU ; SARL

Numéro de dépôt :
3097329
Date de dépôt :
26/04/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/2011
ART DEC EAU CREASER de ART DEC EAU ;

Présentation de la marque ART DEC EAU CREASER

Déposée le 26 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART DEC EAU ; auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ART DEC EAU CREASER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART DEC EAU ; domicilié(e) PARC D'ACTIVITE LA BOISINIERE, 35530 SERVON SUR VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 882 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART DEC EAU - France.

La marque ART DEC EAU CREASER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097329.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART DEC EAU CREASER est expirée depuis le 26 avril 2011.

ART DEC EAU ; a également déposé les autres marques suivantes : CREASER


ART DEC EAU ; SARL - PARC D'ACTIVITE LA BOISINIERE, 35530 SERVON SUR VILAINE - France - SIREN 410882781


ART DEC EAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques : constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques par les voies ferrées ; câbles et fils électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : constructions métalliques, tuyauteries métalliques ; objet d'art en métaux communs ; dalles métalliques ; enseignes en métal, marches d'escaliers en métal ; éviers métalliques ; figurines en métaux communs ; plaque d'identités métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ; lettres métalliques ; numéros de maisons non lumineux et métalliques ; plaque commémoratives, funéraires, minéralogiques métalliques ; minerais. Machines et machines-outils à savoir machine de découpe et d'usinage par laser, par jet d'eau ou par toute technologie appropriée ; moteur (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies (à l'exception de ceux pour les véhicules terrestres) ; machines pour l'impression, la décoration et la pose de plaques, plastrons, enseignes, symboles, logotypes, en tous matériaux. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs extincteurs, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, hologrammes, kaléidoscopes, laser à non usage médical, programmes d'ordinateurs enregistrés. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, en particulier lasers à usage médical. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de séchage, de distribution d'eau, et d'installations sanitaires, en particulier, cheminées d'appartements, numéros de maisons lumineux, lampes de toute nature, tubes lumineux pour l'éclairage. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières [métaux précieux et leurs alliages] ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir acier, inox, laiton, aluminium, titane. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en cartons ; produits de l'imprimerie dont revues, catalogues, imprimés ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; maquettes d'architecture ; objets d'arts gravés ou lithographies ; cachets (sceaux) ; caractères (chiffres et lettres) ; représentations graphiques ; décors de théâtre. Caoutchouc, gutta-percha, gomme amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : bagues d'étanchéité, bandes isolantes, bourrelets d'étanchéité, gants isolants, garnitures d'étanchéité, joints, valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; produits en résines acryliques, en résines artificielles, en résines synthétiques semi-finis. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; ardoises, amiante-ciment ; objet d'art en pierre, en béton, en céramique, en marbre ou en granit ; cheminées non métalliques ; dalles et carreaux non métalliques, escaliers et marches d'escaliers non métalliques ; panneaux de signalisation non métalliques ; piscines ; matériaux de revêtement non métalliques pour la construction ; vitraux (verre de construction) . Meubles, glaces (miroirs) , cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes les matières ou en matières plastiques ; à savoir objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; écriteaux en bois ou en matière plastique, plaque d'identité, d'immatriculation, minéralogiques non métalliques, numéros de maisons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, plateaux de tables. Brosses ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; peignes et éponges. Verre brut ou mi-ouvré ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir objets d'arts en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; produits en céramique pour le ménage ; dessous de plats ; enseignes en porcelaines ou en verre ; mosaïque en verre ; verres émaillés, verres ciselés ou peints. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Publicité ; service de décoration de vitrines ; location de matériel publicitaire, recherche et études de marché ; location de panneaux d'affichage ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires Construction et réparation en particulier installation, entretien, et réparation de bâtiments ; pose de revêtements de sols ou muraux ; travaux d'ingénieurs en construction, peinture ou réparation d'enseignes, équipements de cuisines ; installations, entretien, réparation et location de machines. Traitement de matériaux en particulier travaux sur céramiques, béton, pierre, granit, marbre, plastiques, matériaux métalliques, stratifiés, résines, ou tissus ; gravure, découpage ; sciage de tous matériaux ; soudage. Architecture ; arpentage ; exploitation de brevets, service de conseils en construction ; consultations professionnelles ; conseils en conception assistée par ordinateur (Conception Assistée par Ordinateur) ou en dessin assisté par ordinateur (Dessin Assisté par Ordinateur) ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; essai de matériaux ; étude de projets ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; organisation d'expositions ; locations d'ordinateurs, de banques de données en Conception Assistée par Ordinateur ou Dessin Assisté par Ordinateur ; recherche en mécaniques ; programmation d'ordinateurs. Service de décoration intérieure de locaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.